Mentions légales

Éditeur du site

• Entreprise : Médico Nantes
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000 €
• Siège social : 6 Le Bois Joly, 44140 La Planche, France
• Immatriculation : RCS Nantes 538 351 537
• SIRET : 538 351 537 00013
• Email : contact@medico-nantes.fr
• Téléphone : 02 40 97 58 72
• Directeur de la publication : Olivier CHABOT

Création – Développement – Design

Conception & développement : TitouWeb — Studio de création de sites web à Nancy.
Développeur : Jonathan Delvig
Contact : contact.titouweb@gmail.com

Design & direction artistique : Selina Landreau — Partenaire UX/UI TitouWeb.
Contact : selinalandreau@gmail.com

Hébergement

Le site est hébergé par : Heroku (Salesforce Inc.)
415 Mission Street, 3rd Floor, San Francisco, CA 94105, États-Unis.
Site internet : www.heroku.com

Conditions d'utilisation

Les informations fournies sur ce site sont données à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Ce site est soumis à la loi française.

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et vous engagez à les respecter.

Vous reconnaissez disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder au site et l'utiliser. Vous reconnaissez également avoir vérifié que votre configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'éditeur du site met tout en œuvre pour proposer des informations et des outils disponibles et vérifiés. Il ne saurait toutefois garantir l'absence d'erreurs, la disponibilité permanente des informations ou l'absence de virus.

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et ne sauraient vous dispenser d'une analyse complémentaire et personnalisée.

L'éditeur ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations diffusées. Il ne saurait être tenu responsable des retards ou omissions concernant les contenus publiés, sous réserve des dispositions légales applicables.

L'utilisation des informations disponibles sur ce site relève de votre responsabilité, dans les limites prévues par la loi.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des ressources externes. L'éditeur n'exerce pas nécessairement de contrôle sur ces ressources et ne peut garantir leur contenu ou leur disponibilité.

Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur ce site, notamment les textes, publications, photographies, illustrations, éléments graphiques et logos, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Certains contenus ont fait l'objet d'une autorisation de publication, de diffusion ou d'un droit d'utilisation accordé par des tiers.

Sauf autorisation préalable des titulaires des droits ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, modification ou diffusion des contenus du site, en tout ou partie, est interdite.

Toute utilisation non autorisée des éléments protégés est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur.

Les marques et logos présents sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur utilisation est soumise à l'autorisation préalable des ayants droit, sauf exception légale.

Données personnelles (RGPD)

Les données personnelles collectées via les formulaires du site sont utilisées pour répondre aux demandes et assurer le suivi commercial.

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez notamment de droits d'accès, de rectification et, dans les conditions prévues par la loi, d'effacement de vos données personnelles.

Pour exercer vos droits ou obtenir des informations concernant le traitement de vos données, vous pouvez contacter : contact@medico-nantes.fr.

Responsabilité

Médico Nantes s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées.

Malgré le soin apporté à leur publication, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir.

La responsabilité de l'éditeur est appréciée conformément aux dispositions légales applicables.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, la compétence des juridictions est déterminée conformément aux règles de droit applicables.